Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

1. Introduction

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site internet www.teachandsmile.com (ci-après « le Site »), exploité par TEACH&SMILE, société par actions simplifiée au capital de 36.720 euros, inscrite au RCS Bourg-en-Bresse sous le n°933 944 803, dont le siège social est situé 78 rue du Pavillon 01090 Montmerle-sur-Saône.

En accédant au Site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU. Si vous êtes en désaccord avec ces conditions, veuillez cesser d'utiliser le Site.

2. Accès au Site

2.1. Conditions d'accès

L'accès au Site est gratuit, mais certaines fonctionnalités ou contenus peuvent nécessiter une inscription et/ou un paiement.

2.2. Maintenance et disponibilité

TEACH&SMILE s'efforce d'assurer la disponibilité du Site 24h/24 et 7j/7, mais se réserve le droit de suspendre temporairement l'accès pour maintenance ou mise à jour.

3. Utilisation du Site

3.1. Comportement de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à :

  • Utiliser le Site de manière conforme à la loi et aux présentes CGU.
  • Ne pas publier ou transmettre de contenus illicites, nuisibles ou diffamatoires.
  • Ne pas tenter d'accéder aux systèmes ou données du Site de manière non autorisée.

3.2. Contenus publiés par les utilisateurs

Les utilisateurs peuvent être autorisés à publier des contenus (commentaires, messages, etc.) sur le Site. Ils restent responsables des contenus publiés et garantissent qu'ils ne violent pas les droits de tiers.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de TEACH&SMILE. Toute reproduction, distribution ou exploitation non autorisée est interdite.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est régi par notre Politique de Confidentialité.

6. Responsabilité

  • TEACH&SMILE ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site.
  • L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations et contenus disponibles sur le Site.

7. Modifications des CGU

TEACH&SMILE se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications via le Site. En continuant à utiliser le Site après la publication des modifications, vous acceptez les nouvelles CGU.

8. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Bourg-en-Bresse.


Pour toute question relative aux présentes CGU, veuillez nous contacter à teachsmile69@gmail.com.

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