Mentions Légales

1. Présentation du site

Le présent site internet, accessible à l'adresse https://www.teachandsmile.com, est édité par :

TEACH&SMILE

• Société par actions simplifiée au capital de 36.720 euros
• Inscrite au RCS Bourg-en-Bresse sous le n°933 944 803
• Numéro de déclaration d'activité : 84010309201
• Référentiel Qualiopi attribué le 19/12/24: AC-REF-003-02
• Siège social : 78 rue du Pavillon 01090 Montmerle-sur-Saône
• Numéro SIRET : 93394480300016
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR91933944803
• Téléphone : 06 30 55 65 64
• Email : teachsmile69@gmail.com

Directeur de publication : Monsieur Thomas GUERY

Hébergement : Le site internet est hébergé par :

• Société : Vercel Inc
• Adresse : 440 N Barranca Avenue #4133 Covina, CA 91723 United States
• Site internet : Vercel.com
• Email : privacy@vercel.com
• Téléphone : +1 (951) 383-6898

2. Propriété intellectuelle

À l'exception des marques de tiers susceptibles d'être citées, TEACH&SMILE est soit titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle, soit titulaire des droits d'usage des éléments constitutifs du site internet (images, photographies, textes, illustrations, vidéos, etc.) qui sont, le cas échéant, protégés par les règlementations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute représentation, reproduction, traduction ou exploitation même partielle de tout contenu ou service proposé par le présent site internet, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de TEACH&SMILE, est strictement interdite et serait susceptible de constituer le délit de contrefaçon défini et réprimé par le Code de la propriété intellectuelle.

3. Conditions générales d'utilisation

3.1. Acceptation des conditions

En accédant et en utilisant le Site, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Si vous êtes en désaccord avec ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le Site.

3.2. Accès au site

L'accès au Site est gratuit, mais certaines fonctionnalités ou contenus peuvent être réservés aux utilisateurs inscrits ou soumis à une tarification spécifique.

3.3. Obligations de l'utilisateur

• Fournir des informations exactes lors de l'inscription.
• Ne pas utiliser le Site à des fins frauduleuses, illicites ou nuisibles.
• Respecter les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus disponibles sur le Site.

4. Politique de confidentialité

Les données personnelles collectées via le Site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD). Vous pouvez consulter notre politique de confidentialité complète sur notre site.

5. Limitation de responsabilité

• TEACH&SMILE ne peut être tenue responsable des interruptions, dysfonctionnements ou erreurs pouvant survenir sur le Site.
• L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des contenus et informations disponibles.

6. Modifications

TEACH&SMILE se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales et CGU. Les utilisateurs seront informés des modifications via le Site.

7. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Bourg-en-Bresse.

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Pour toute question relative à ces mentions légales et CGU, veuillez nous contacter à teachsmile69@gmail.com.